Circuit ActionSports Circuit Règlements de la ligue de hockey balle (révisés le 20 septembre 2005) Les équipes et les joueurs qui désirent participer à la ligue Circuit Action- Sports doivent se conformer aux règlements suivants :

Dans le cas de divergence entre les versions anglaises et françaises, la priorité sera donné a la version anglaise.

La ligue

1.1 Il s'agit d'une ligue à but non lucratif.

1.2 Le budget sera préparé par chaque coordonnateur de division et présenté aux capitaines de la division au début de la saison. Un relevé des revenus et dépenses sera acheminé aux capitaines de la division dans les 5 mois suivant la fin de la saison. Tout surplus sera remis aux capitaines de la division, après avoir déduit toute amende et toute pénalité.

1.3 Tout Coordonnateur de division peut demander au Conseil d’Administration de CASC de prendre toute mesure disciplinaire extraordinaire contre tout individu réputé responsable de menaces, d’intimidation, de coersion, de critique publique, de comportement violent, d’abus ou de harcèlement de tout genre contre n’importe quel membre de CASC et/ou joueur de la Ligue, ainsi que contre tout individu qui a cause du dommage aux locaux loués par, ou l’équipement utilisé et appartenant a la Ligue.

1.4 La ligue a été créée pour des fins de divertissement de ces membres.

1.5 La ligue n'est pas responsable des blessures et du vol.

1.6 Les coordonnateur de division s'assurent que les statistiques de la ligue sont signifiées sur le site Web de CASC ou un site affilié à CASC à chaque semaine et que les statistiques par équipe seront signifiées à la mi-saison et à la fin de la saison.
1.7 Les femmes peuvent jouer dans toutes les divisions. Les hommes ne peuvent pas jouer dans la division féminine.
1.8 Sur la recommandation des coordonnateurs de division, le Conseil d’administration peut, à sa discrétion, modifier n'importe quel règlement pendant la saison morte. Une fois la saison a commencé, les règlements ne peuvent être modifiés que par le Conseil d’administration, sur la recommandation des coordonnateurs de division et à la suite d'un vote majoritaire des capitaines d'équipe de division.

Administration des équipes et frais d'adhésion annuels

2.1 Chaque équipe doit être représentée par un capitaine et un assistant capitaine. Le capitaine doit signer ce document, ce qui prouve qu'il est au courant des règlements.
2.2 Les capitaines doivent s'assurer que leurs joueurs connaissent les règlements et qu'ils ont une copie de l'horaire. 2.3. Les capitaines d’équipe doivent s’assurer que le coordinateur de leur division reçoive 3 chèques, 21 jours ouvrables avant le début de la saison. Ces chèques correspondront respectivement à 40 %, 40 % et 20 % des frais de participation à la ligue. Les paiements devront être effectués à CASC et être datés du 15 août, du 15 septembre et du 15 décembre de l’année où la saison aura débuté. Le coordinateur de division donnera ces chèques au trésorier CASC dans les cinq jours ouvrables suivant la réception des chèques. Les frais de participation à la ligue d’une équipe non payés résulteront en des frais d’intérêt de 15 % du montant entier par annum. De plus, tout coordinateur de division peut expulser cette équipe de la ligue sans remboursement.
2.4.1 La participation de chacun des joueurs est conditionnelle à l'approbation du coordinateur de la division en question.
2.4.2 Un joueur ne peut jouer dans les 4 dernières parties de la saison pour une équipe, si ce joueur n’a pas joué au moins une fois pour cette équipe avant les 4 dernières parties. Cette règle ne s’applique pas aux femmes de la division mixte ou dans le cas de la Règle 6.6.2.

2.6 Tous les joueurs sont conjointement et entièrement responsables financièrement de la totalité des dommages ayant pu être causés par leur équipe.
2.7 Les joueurs non admissibles seront expulsés de la partie, comme mesure disciplinaire minimale. L’équipe ayant utilisé un joueur non admissible perd automatiquement le match, et les deux points sont attribués à l’adversaire.
2.8 Défaut de se conformer aux règlements énoncés dans cette section peut résulter au minimum en une punition majeure pour le capitaine et aller jusqu'à l'expulsion de l'équipe de la ligue.

Administration des parties

3.1 Les capitaines de chaque équipe s'assureront que leur partie de la feuille de match est correctement remplie et inclut le nom de tous les joueurs présents pour cette partie. Les feuilles de match doivent être remises avant chaque partie au marqueur qui s'assurera que le restant de la feuille de match est rempli.
3.2 Chaque joueur de l'équipe doit porter un chandail de couleur similaire. Au dos de chacun des chandails doit figurer un numéro qui doit être différent de tout autre numéro pour la même équipe. Le capitaine et l'assistant capitaine auront respectivement un C et un A sur le devant de leur chandail, dans le coin supérieur droit.
3.3 Le coordinateur de division doit s’assurer que chaque équipe choisisse la couleur du chandail qu’elle portera avant le début de la saison. Les équipes ayant accumulé le plus de points lors de la dernière saison, auront la priorité dans ce choix. Les résultats apparaîtront sur le site web CASC ou sur les liens au site, pendant tout le reste de la saison.
3.4 Seul le capitaine et/ou l’assistant du capitaine peuvent parler à l’arbitre. Si tout autre joueur le fait, ce joueur peut être attribué une pénalité mineure sans avertissement préalable. (Au cas où le capitaine et son assistant seraient absents, l’arbitre désignera un joueur qui représentera l’équipe). Si l’arbitre n’attribue pas de pénalité mineure au fautif, tout coordinateur de division peut imposer une amende à l’arbitre pouvant représenter jusqu’à 25 % de son salaire pour la partie.
3.5 Une pénalité mineure (minimum) pour avoir retardé la partie sera décernée à un joueur qui ne se conforme pas à un des règlements énoncés dans cette section.

Parties terminées par défaut

4.1 Le capitaine d'équipe devra avertir leur coordonnateur de division si son équipe n'est pas en mesure de jouer pour une raison quelconque et ce, dans un délai de 120 heures (5 jours) avant la partie prévue. Sinon, le capitaine d'équipe sera suspendu pour une partie et son équipe risque une expulsion de la ligue sans compensation monétaire pour les parties non disputées.
4.2 Un minimum de 5 joueurs par équipe est requis pour que débute la partie. L’équipe qui ne rencontre pas cette exigence dans les 10 minutes suivant le début de la partie, perdra par défaut. Deux points seront accordés a l’autre équipe, si celle-ci rencontre cette exigence. (N.B. si aucune des deux équipes ne rencontre cette exigence, la partie est déclarée match nul).

4.3 Les parties gagnées par défaut, par forfait ou par annulation ne seront pas remises.

4.4 Nul joueur se verra accorder des points pour une partie déclarée gagnée (ou perdue) par défaut.

4.5 Nul joueur ne sera crédité pour avoir participé a une partie déclarée gagnée (ou perdue) par défaut, si son équipe a initié ou causé le défaut.

Équipement

5.1 Il est fortement recommandé de porter des gants, des protège-tibias, des genouillères, un slip de soutien ("jockstrap"), sans oublier de la protection pour les yeux. Il est également recommandé de porter un casque et des protège coudes. Aussi, les espadrilles à semelles non marquantes sont obligatoires pour la division féminine et fortement recommandée pour les autres divisions.
5.2 Les gardiens de but doivent porter un masque pleine visière, un slip de soutien ("jock strap"; pour les hommes seulement), de l'équipement de protection pour les genoux et les tibias, des gants et un plastron, à défaut de quoi la victoire sera automatiquement accordée à l'équipe adverse. (Advenant le cas qu'une équipe consente à jouer sans gardien de but, il est strictement défendu pour un joueur de couvrir la zone réservée au gardien de but, sous peine d'une pénalité mineure pour avoir retardé la partie.)
5.3 Les bâtons avec des palettes de bois ou de fibre de verre et/ou partiellement en bois ou en fibre de verre sont interdits. Seuls les bâtons de hockey avec des palettes en plastique sont permis. Un joueur qui utilise un autre type de bâton de hockey interdit recevra une pénalité majeure de mauvaise conduite, au minimum. Le capitaine de ce joueur recevra une pénalité mineure, au minimum.
5.4 Les équipes sont financièrement responsables de l'équipement loué si le coordonnateur de division estime que l'équipement a été détérioré.
5.5 En ce qui concerne les matchs à la Polyvalente St-Henri seulement : un joueur vu en train de jouer avec des genouillères en plastique qui ne sont pas entièrement recouverts par n’importe quelle sorte de pantalon, se verra accorder une punition de 2 minutes et sera éjecte de la partie. Il revient a la discrétion de l’arbitre de déterminer si les pantalons recouvrent pleinement les enouilleres en plastique (c’est a dire s’il y a des trous dans les pantalons et le plastique gratte le plancher : ceci constitue une violation des règles, et le jouer sera accorde une punition).

Règlements des parties

6.1 Les équipes devront être prêtes pour leur partie à l'heure indiquée à l'horaire. Après un délai de grâce de 5 minutes, tout délai supplémentaire d'une minute entraîne une pénalité mineure. (voir aussi règlement 4.2)
6.2 Les parties sont divisées en deux périodes de 26 minutes sans arrêt, avec une pause d'une minute. Les parties doivent être jouées dans un délai de 60 minutes à partir de la mise au jeu initiale. La durée de la dernière période pourra être modifiée afin de respecter ce règlement. Aucune période de prolongation ne sera accordée pendant la saison régulière; cette règle peut toutefois être modifiée pendant les séries éliminatoires par les coordinateurs de division, respectives.
6.3 L’équipe qui reçoit (Receveur) choisit le côté où elle veut jouer et peut l’occuper pour toute la partie. Les arbitres peuvent changer de côté entre les périodes. 6.4 Une équipe peut vêtir un maximum de 11 joueurs par partie, incluant le gardien de buts. Seulement 5 joueurs à la fois, incluant le gardien de buts, peuvent être sur la surface de jeu pendant la partie.
6.5.1 Division mixte seulement : Les équipes ne peuvent avoir que 2 hommes sur le jeu en même temps, sauf si le gardien de but est retiré a la fin d’une partie en faveur d’un attaquant supplémentaire. Les équipes doivent avoir au moins 2 femmes sur le jeu en tout temps. (voir 6.5.3.). La partie sera perdue par défaut si une équipe ne rencontre pas cette exigence dans les 10 premières minutes suivant le début cédulé de la partie. Deux points seront accordés a l’autre équipe, si celle-ci rencontre l’exigence. (N.B. Si aucune des 2 équipes ne rencontre cette exigence, la partie est déclarée match nul).

6.5.2 Division mixte seulement : par souci d’équité, le Coordonnateur de la division peut initier un échange de joueurs après que 25% des parties ont été jouées, avec ou sans l’approbation des capitaines. Les parties déjà jouées par un joueur ainsi échangé, comptent pour fins d’admissibilité aux séries éliminatoires.

La Division du vendredi B seulement : pour faciliter l'équilibre entre les équipes, après que 90% des parties de la saison régulier soient jouées, si une ou plusieurs équipes on une moyenne de différences de buts de +3.75 ou plus, le coordonnateur de division initiera une rencontre des capitaines afin de procéder a un vote qui déterminera si cette ou ces équipes resteront dans la Division B durant les séries éléminatoires, ou s'il y aura des séries éliminatoires et des prix séparées pour eux. (Le format de ces séries éliminatoires et/ou les prix seront décidés a cette rencontre des capitaines).

Le Conseil d'administration peut prendre tout action lorsque le

Coordonnateur ne le fait pas.

6.5.3 La division mixte seulement : Une femme qui purge une punition est réputée être sur le plancher. Une femme ne peut purger une punition d’équipe.

6.6.1 Un joueur ne peut jouer qu'une partie par soirée par division, à l'exception des gardiens de but. Un joueur ne peut jouer qu'une partie par soirée par division, à l'exception des gardiens de but. Toute joueuse peut jouer plus qu’une partie par soirée par division, sauf pour la division féminine.
6.6.2 Les joueurs (hommes) qui sont membres du Conseil d’Administration ainsi que les coordonnateurs (hommes), peuvent, en conformité avec la Règle 1.7, jouer plus qu’une partie pas soirée, par division, mais uniquement afin d’éviter qu’une équipe ne perde par défaut.
6.7 À l’exception de la division féminine, les équipes peuvent utiliser jusqu’à trois fois les services d’un gardien de but appartenant à une autre équipe de la division au cours de la saison.
6.8 Les invités qui ne jouent pas, ne sont pas permis sur dans le gymnase. (ceci inclut les bancs des joueurs et des marqueurs).
6.9 Un joueur qui n'a pas participé à la première période ne peut pas jouer le reste de la partie.
6.10 Une mise au jeu a lieu en début de partie, au début de chaque période et après chaque but ou à la discrétion de l'arbitre.
6.11 Le jeu est interrompu lorsque la balle est immobilisée par le gardien de but ou à la discrétion de l'arbitre. Afin de poursuivre le jeu, l'arbitre désigne un joueur qui doit attendre le coup de sifflet de l'arbitre pour mettre la balle en jeu et pour poursuivre la partie. Après le coup de sifflet, le joueur désigné a 5 secondes pour faire une passe ou se débarrasser de la balle (à l’exception de la division « A » où la balle ne peut pas être passée au gardien). Toutefois, si la balle est lancée vers le filet adverse le jeu est arrêté et la possession de la balle est accordée à l’équipe adverse.
6.12 Le cadran sera arrêté lors de la dernière minute de jeu seulement s'il y a un écart d'un but ou une égalité.
6.13.1 Chaque équipe a droit à un temps mort de 30 secondes par partie.

6.13.2 Les gardiens de but ont droit a un temps de report par période. Ce temps de repos représente une pause dans le jeu afin de permettre aux gardiens de réparer leur équipement, de se servir d'une serviette, etc. tout les autres joueurs doivent demeurer sur le jeu et ne peuvent retourner au banc. Pour manque de temps, l'arbitre peut annuler ces temps de repos, avec préavis aux capitaines au début de la période.
6.14 Une partie est terminée lorsqu'un écart de 10 buts est atteint.
6.15 Le cadran est arrêté pour un temps mort officiel ou si l'arbitre le décide.
6.16 Il n'y a pas de ligne du centre ou de lignes bleues.
6.17 Il n'y a pas de hors-jeu ou de sifflet pour avoir dégagé le territoire.

Pénalités

7.1 Les pénalités mineures sont de 2 minutes et les pénalités majeures sont de 4 minutes. Les pénalités de mauvaise conduite sont de 10 minutes. Une majeure de mauvaise conduite est de 10 minutes, en plus d'une expulsion de la partie.
7.2 Toute pénalité, à l'exception des pénalités mineures (sans expulsion) seront servie entièrement en concordance avec le cadran de la partie. Une pénalité mineure (sans expulsion) se termine aussitôt que l'équipe adverse marque un but.
7.3 Un avertissement sera émis suite à un abus verbal envers un autre joueur. Une pénalité mineure (au minimum) sera octroyée suite à tout abus verbal subséquent.
7.4 Des pénalités mineures (au minimum) seront données pour les infractions suivantes : comportement antisportif, trop de joueurs, interférence, et avoir retardé la partie. Si un joueur ferme la main sur la balle, elle est remise à l'autre équipe.
7.5 Une pénalité majeure (au minimum) sera octroyée pour coup de bâton vicieux, pour assaut, pour avoir donné du bout du bâton (6"), pour une mise en échec et pour avoir cinglé.
7.6 Une pénalité mineure pour bâton élevé sera donnée à un joueur qui élève la palette de son bâton plus haut que les épaules, n'importe quand pendant le match. De plus, une pénalité mineure pour bâton élevé sera donnée à un joueur qui joue la balle plus haute que la taille.
7.7 Une pénalité mineure (au minimum) sera donnée pour rudesse, pour avoir fait trébucher et pour avoir utilisé de l'équipement non autorisé.
7.8 Tout abus verbal envers l'arbitre résultera en une pénalité d'inconduite majeure (au maximum).
7.9 S'en prendre physiquement à l'arbitre est strictement défendu et résultera en une inconduite majeure, au minimum. De plus, le joueur risque une expulsion de la ligue.
7.10 N'importe quel joueur gênant un officiel de partie recevra une pénalité mineure au minimum, jusqu'à une suspension d'une partie au maximum.
7.11 S'en prendre à un adversaire résultera en une inconduite majeure, en plus d'une suspension d'une partie.
7.12 Une pénalité majeure, une expulsion de la partie et une suspension de quatre parties seront décernées pour s'être battu.
7.13 Un joueur qui se bat ou tente de se battre en utilisant autre chose que ses mains sera expulsé de la ligue.
7.14 Une inconduite majeure sera automatiquement donnée à un joueur qui a 3 pénalités mineures ou une combinaison d'une pénalité majeure et d'une pénalité mineure. Ce joueur est également expulsé de la surface de jeu.
7.15 Les changements de ligne ("trios"), pendant les temps morts ou non, doivent se faire rapidement. L'arbitre peut accorder une pénalité pour délai de partie envers une équipe qui prend trop de temps à effectuer ses changements de lignes.
7.16.1 Division féminine : Après 3 parties, toute joueuse moyennant plus de 3.9 minutes de punition par partie se verra imposer des mesures disciplinaires. Les joueuses ayant plus de 5.5 minutes de punition par partie seront suspendues pendant une partie et placées en probation. Après dix parties, toute joueuse moyennant 2 minutes de punition par partie sera suspendue et placée en probation.

Division mixte : Après 3 parties, tout joueur moyennant plus de 3.9 minutes de punition par partie se verra imposer des mesures disciplinaires. Les joueurs ayant plus de 5.5 minutes de punition par partie seront suspendus pendant une partie et placés en probation. Après dix parties, tout joueur ayant en moyenne 2 minutes de punition par partie sera suspendu et placé en probation.

Division vendredi : Après 3 parties, tout joueur moyennant plus de 3.9 minutes de punition par partie se verra imposer des mesures disciplinaires. Les joueurs ayant plus de 5.5 minutes de punition par partie seront suspendus pendant une partie et placés en probation. Après dix parties, tout joueur ayant en moyenne 2.5 minutes de punition (excluant les punitions administratives) par partie sera suspendu pour une partie et placé en probation.

7.16.2 Après la suspension originale, le joueur pourra retourner au jeu pourvu que la moyenne du temps de punition diminue a chaque partie. Si le temps de punition augmente, il sera suspendu pour une partie additionnelle. La même procédure s’applique a chaque suspension qui suit.

7.17.1 Une pénalité mineure sera décernée à un joueur suite à de l'interférence avec le gardien de but.
7.17.2 Division féminine: Il est absolument interdit de s'en prendre physiquement avec le gardien de but. De plus, aucune joueuse n’est permise dans la zone réservée au gardien de but, pendant la partie.
7.18 Un but compté alors qu'un joueur adverse est dans la zone réservée au gardien de but ne sera pas accordé.
7.19 Un joueur qui reçoit une pénalité majeure ou plus (excluant les pénalités décrites dans l'article 7.4) lors des dernières 5 minutes de la partie sera suspendu pour une partie). 7.20 Une pénalité mineure pour interférence sera décernée à un joueur qui teint les espaliers.
7.21 Tout jouer se joignait a une altercation entre deux joueurs d’équipes adverses, sera éjecte de la partie et se verra accorde une suspension d’une durée d’une partie, SAUF si ce joueur s’est joint a l’altercation dans le but de calmer son co-équipier ET SI ce joueur n’a pas aggrave l’altercation ET SI ce joueur n’intervient pas auprès des arbitres.

7.22 Un joueur éjecté d’une partie, pour une raison quelconque, doit quitter le plancher immédiatement et ne peut y retourner. L’arbitre peut ordonner au joueur de quitter les lieux (l’édifice) s’il juge que ce joueur distrait les autres joueurs.

Discipline

8.1 Il est interdit pour un joueur suspendu de rester derrière le banc de son équipe.
8.2.1 Chaque joueur est responsable de ses actions. Chaque équipe est responsable de ses joueurs. Des mesures disciplinaires peuvent être prises envers une équipe ou envers le capitaine d'une équipe dont le comportement des joueurs n'est pas conforme aux règlements de la ligue.

8.2.2 L'arbitres (ou les arbitres) ou le Coordonnateur peut (peuvent) enlever tout joueur qu'il(s) soupçonne(nt) d'agir sous l'influence de l'alcool ou de la drogue. Le récidivisme pourrait entraîner des sanctions disciplinaires contre l'équipe en question, en vertu de la Règle 8.2.1.
8.3 Fumer, consommer de l'alcool et laisser des déchets autre part que dans les contenants prévus à cet effet est strictement défendu dans le bâtiment dans lequel le gymnase est situé. N’importe quel joueur pris en flagrant délit de non-respect de ce règlement sera suspendu. Le capitaine du joueur en question peut être suspendu.
8.4 Les équipes sont responsables des actions et du comportement de leurs invités. Tous coordonnateurs de division (ou l'arbitre en son absence) se réserve le droit d'imposer des mesures disciplinaires envers l'équipe dont l'invité ne se conduit pas d'une manière appropriée.
8.5 Le terme "mesures disciplinaires" réfère à toutes mesures que le coordonnateur de division juge appropriées.
8.6 Un joueur en probation peut être suspendu ou voir la durée de sa punition doubler.
8.7.1 Les coordonnateurs de divisions peuvent suspendre un joueur à tout moment. Les Coordonnateurs de division peuvent également modifier les suspensions.

8.7.2 Les coordonnateurs de division peuvent demander au Conseil d’administration de CASC d’expulser ou bannir tout joueur. La décision de bannir ou d’expulser peut seulement être annulée par le Conseil d’administration de CASC.
8.8 Toute probation ou suspension peut être portée aux séries éliminatoires.
8.9 En ce qui concerne cette section, toute décision de l'arbitre est finale durant un match. Cependant, elle peut être révisée et modifié par le coordonnateur de division une fois la partie terminée.

Séries éliminatoires et éligibilité

9.1 Toutes les équipes participent aux séries éliminatoires.

9.2.1 Seulement les joueurs (autres que les gardiens de but et les femmes de la division mixte) ayant joués 60% des parties de la saison régulière pour la même équipe, peuvent participer aux séries éliminatoires pour cette équipe.

9.2.2 Les femmes de la division mixte ont seulement besoin de jouer dans 40% des parties de la saison régulière pour la même équipe, pour pouvoir participer aux séries éliminatoires pour cette équipe.

9.2.3 Les gardiens de buts n’ont qu’à jouer une seule fois pour une équipe de la division en question afin de participer aux séries éliminatoires.

9.2.4 Les joueurs qui ont joué au moins 40% de la saison régulière pour la même équipe peuvent remplacer un autre joueur qualifié, pour la durée des séries éliminatoires, avec l’accord du Coordonnateur de division.

9.2.5 Les joueurs blessés ayant joué plus de 12 parties peuvent transférer les parties au-delà des 12 premières, a un autre joueur de leur équipe, pour fin de qualification aux séries éliminatoires. Le joueur qui reçoit ce transfert doit avoir joué pour l’équipe en question avant le transfert et avant la blessure.

9.2.6 Nul équipe ayant au moins 8 joueurs qualifiés pour les séries éliminatoires (a part le gardien de but) ne peut demander un exemption a cette règle.

9.2.7 Des exemptions peuvent être faites avec l’accord unanime du Coordonnateur de division et les capitaines, sinon, l’exemption peut être effectuée en vertu de la Règle 1.8.

9.2.8 Toute demande d’exemption doit être soumise avant ou pendant la dernière partie de la saison régulière. Toutefois, des exemptions extraordinaires peuvent être accordées en vertu de la Règle 1.8.
9.3 Les joueurs doivent produire une pièce d’identité (carte soleil, passeport ou permis de conduire) à la demande d’un responsable de la ligue ou d’un officiel de la partie. En cas de refus, le joueur peut ne pas être autorisé à jouer.
9.4 Les coordonnateurs de division ensemble avec les capitaines de la division, décideront du format des séries éliminatoires pour leur division. Ce format sera signifié sur le site web de CASC ou un site web affilé.

Procédures dans le cas d'une égalité

10.1 Si deux équipes sont en égalité dans le classement, la procédure pour briser l'égalité est la suivante :
10.1.1 Le plus de victoires.
10.1.2 La meilleure fiche (plus grand nombre de points) en affrontements tête-à-tête.
10.1.3 Le différentiel positif de buts le plus élevé.
10.1.4 Le moins de minutes de pénalité. 10.1.5 un tir (à pile ou face) par tous coordonnateurs de division (ou par l'arbitre s'il est absent).

Procédure pour faire appel d'une décision

11.1 Seulement les suspensions de deux parties ou plus peuvent être portées en appel.
11.2 Pour invoquer un appel, on doit faire une demande écrite au conseil d’administration dans un délai de 3 jours après la décision.
11.3 Une décision sur un appel sera remise au capitaine de l'équipe concernée dans un délai de 7 jours après l'appel. Si aucune décision n'est portée, le statu quo demeure.
11.4 Toute protestation doit être soumise par écrit au coordonnateur de division approprié.
11.5 Des protêts relativement aux actions et à la conduite d’un coordonnateur de division, pour toute matière autre que disciplinaire, seront acheminés par écrit au Conseil d’Administration à cascboard@yahoo.ca
11.6 Toute décision à l'égard d'une protestation sera annoncée dans les 14 jours suivant le dépôt.

11.7 Un appel ou un protêt d’une décision peut être soumis au Conseil d’administration par un arbitre, un coordonnateur ou un capitaine. Seulement un capitaine (ou un capitaine adjoint en cas d’absence d’un capitaine) peut représenter une équipe ou un joueur lors d’un appel ou d’un protêt. Tout appel au nom d’un individu ou d’une équipe qui n’est pas soumis par un capitaine sera considéré invalide.
11.8 Les décisions ou l'interprétation du Conseil d’administration de CASC à l'égard de n'importe quel règlement sont finales.

Directives

Il est fortement recommandé que les Coordonnateurs ne jouent pas dans les divisions pour lesquelles ils coordonnent.

Nulle personne qui joue dans les divisions A et B ne peut y agir comme arbitre ou marqueur dans leur division pendant les séries éliminatoires.

Si possible, tous les arbitres principaux devraient ne pas être des joueurs. De plus, il est recommandé que tous les arbitres des Divisions A et B ne soient pas des joueurs.

La date limite pour les expulsions est le 1er mai.